Service urbanisme /POS (+réglementation) /permanence CAUE /SCOT

Le plan d'occupation des sols

 
 

Fichier .pdf Dossier d'enquête publique- Règlement- Annexe (fichier pdf / 1039 ko)

MODIFICATION DU POS NUMERO 3

 

Fichier .pdf Dossier d'enquête publique (fichier pdf / 2937 ko)

RAPPORT DE PRESENTATION

 

Fichier .pdf Pour les zones urbaines et les zones naturelles (fichier pdf / 3021 ko)

DISPOSITIONS APPLICABLES SELON LES ZONES

 


 

Permanence de l'architecte CAUE

A PLAN D'ORGON

Monsieur Jean Charles Franceschi (nouvel architecte conseil en CAUE)  assurera la permanence dans les locaux de l’urbanisme le 4e vendredi de chaque mois

Prendre rendez-vous au 04.90.73.26.00

 

Pas de permanence au mois d’aout pour l’architecte conseil.

En septembre le vendredi  22/09/2017 de 8h30 a 12h.

lien www.caue13.fr

 

 


 

Enquête publique SCOT

Une enquête publique concernant le SCOT du pays d'Arles se déroulera du 07/09/2017 au 9/10/2017

Le dossier d'enquête peut être consulté et téléchargé DES le 7 septembre sur le site internet du pays d'Arles

lien : www.pays-arles.org