Marchés publics
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AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
IDENTIFICATION DE L'ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE
Commune
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
Mairie de Plan d'Orgon
M Le Maire
Hôtel de Ville Place Lucien Martin
13750 Plan D'Orgon
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
REFERENCES DE L'AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
L'avis d'appel public à la concurrence a fait l'objet d'une publication sous les références :
Référence d'identification du marché qui figure dans l'avis initial :
10PI09
Identification de l'annonce initiale :
09-208242
Date de diffusion :
22/09/2009
Date de fin de diffusion choisie dans l'avis initial :
05/11/2009
Département sous lequel votre annonce sera publiée :
13
DESCRIPTION DU MARCHE
Objet du marché :
Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse pour la construction d'un gymnase sur la commune de plan d'orgon. L'ensemble comprendra une salle omnisport un dojo, et une salle de danse, ainsi que les équipements sanitaires et techniques nécessaires à cet ensemble.
MODE DE PASSATION
Procédure adaptée
ATTRIBUTION
Le marché a été attribué pour un montant H.T. de 204930.00 Euros
Titulaire : Christophe Gulizzi Architecte DPLG
15 rue Delille,
13001 Marseille
Téléphone : 0491623068
Télécopie : 0491629948
Courriel : agence@gulizzi.com
AUTRES RENSEIGNEMENTS
Date d'attribution : 03/05/2010
Nombre d'offres reçues : 3
Autres informations :
La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Nombre de participants : 3
Valeur de la prime attribuées : 5000 € H.T
DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS A LA PUBLICATION
02/06/2010
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Marché de travaux
IDENTIFICATION DE L'ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE
Commune
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
Mairie de Plan d'Orgon
M Le Maire
Hôtel de Ville Place Lucien Martin
13750 Plan D'Orgon
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
OBJET DU MARCHE
Restructuration du réseau d'assainissement du centre culturel Paul FARAUD. Cette annonce annule et remplace
l'annonce n° 10-149353
Lieu d'exécution :
Centre culturel Paul FARAUD
13750Plan d'Orgon
CARACTERISTIQUES PRINCIPALES
Marché unique
Nature et étendue :
Terrassement et pose d'une conduite PVC DN 315 avec raccordement à chaque extrémité sur la canalisation existante.
Marché ordinaire unique
Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du 15/10/2010 jusqu'au 15/12/2010
Autres renseignements :
Le marché débutera à compter du 15/10/2010 jusqu'au 15/12/2010 Les candidats pourront proposer un autre délai,
sans toutefois dépasser le délai maximum précité
CONDITIONS RELATIVES AU MARCHE
Cautionnement et garanties exigés :
Retenue de garantie de 5,000%, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou à une caution
personnelle et solidaire. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 5,000% du montant
de l'avance
Modalités de financement :
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de
variation des prix : Actualisation. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes : selon les modalités définies au contrat. Paiement par mandat administratif. Le
délai global de paiement est de 30 jours
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en
agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de
membres de plusieurs groupements
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Justifications autres en saisie libre :
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur
pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Les formulaires
DC4 et DC5 ou équivalents Certificats et attestations prévues aux articles 43 à 46 du CMP Certificats de
qualification professionnelle Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant
les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée
de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Attestation d'assurance en cours de
validité Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des travaux exécutés au cours des cinq
dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces
attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués
selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; Indication des titres d'études et professionnels de
l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de
services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ; Déclaration indiquant l'outillage, le
matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
Les références, qualifications ou moyens de l'entreprise dans l'objet de la consultation
Commentaire sur les justifications :
Justifications Commentaires
CRITERES D'ATTRIBUTION
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur
pondération
70% : Prix des prestations
30% : Valeur technique
PROCEDURES
Mode de passation :
Procédure adaptée
CONDITIONS DE DELAI
Date limite de réception des offres :
15/09/2010 à 12 H 00
Délai minimum de validité des offres :
90 jours
AUTRES RENSEIGNEMENTS
Référence du marché :
12TX10
Renseignements complémentaires :
Dossier de consultation gratuit, il est téléchargeable sur le site de la commune à l'adresse suivante:
http//:plandorgon.fr La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises
par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé
DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS A LA PUBLICATION
09/07/2010
ADRESSES COMPLEMENTAIRES
Renseignements d'ordre administratif et technique
Mairie de plan d'orgon
place Lucien martin
13750 Plan d'Orgon
Tél. : 0490732600
Fax : 0490732603
Email : marchepublic@plandorgon.fr
Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus
Mairie de Plan d'Orgon Hôtel de Ville Place Lucien Martin
13750 Plan D'Orgon
URL : http://www.plandorgon.fr
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes peuvent être envoyées
Mairie de Plan d'Orgon Hôtel de Ville Place Lucien Martin
13750 Plan D'Orgon
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Marché de travaux
IDENTIFICATION DE L'ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE
Commune
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
Mairie de Plan d'Orgon
M Le Maire
Hôtel de Ville Place Lucien Martin
13750 Plan D'Orgon
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
· Services généraux des administrations publiques
OBJET DU MARCHE
Construction d'un club house, Gros Oeuvre.
Lieu d'exécution :
Plan d'Orgon
CARACTERISTIQUES PRINCIPALES
Marché unique
Nature et étendue :
Marché ordinaire unique . Des options complémentaires à l'offre de base sont définies au cahier des charges
Durée du marché ou délai d'exécution :
8mois
Autres renseignements :
Le marché débutera à compter de la date fixée par l'ordre de service. Les candidats pourront proposer un autre délai,
sans toutefois dépasser le délai maximum précité
CONDITIONS RELATIVES AU MARCHE
Cautionnement et garanties exigés :
Retenue de garantie de 5,000%, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande ou à une caution
personnelle et solidaire. Garantie à première demande couvrant 5,000% du montant de l'avance
Modalités de financement :
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de
variation des prix : Actualisation. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes : selon les modalités définies au contrat. Paiement par mandat administratif. Le
délai global de paiement est de 30 jours
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en
agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de
membres de plusieurs groupements
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
· Justifications autres en saisie libre :
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur
pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements
sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Les formulaires
DC4 et DC5 ou équivalents Certificats et attestations prévues aux articles 43 à 46 du CMP Certificats de
qualification professionnelle Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant
les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée
de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Bilans ou extraits de bilans, concernant
les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire
en vertu de la loi ; Attestation d'assurance en cours de validité Déclaration indiquant les effectifs moyens
annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour
les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des
travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et
notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle
du contrat ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose
pour la réalisation de contrats de meme nature ; Les références, qualifications ou moyens de l'entreprise dans l'
CRITERES D'ATTRIBUTION
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges
(règlement de la consultation, lettre d'invitation)
PROCEDURES
Mode de passation :
Procédure adaptée
CONDITIONS DE DELAI
Date limite de réception des offres :
17/09/2010 à 16 H 00
Délai minimum de validité des offres :
90 jours
AUTRES RENSEIGNEMENTS
Référence du marché :
15TX10
Renseignements complémentaires :
Dossier de consultation gratuit, il est téléchargeable sur le site de la commune à l'adresse suivante,
http//www.plandorgon.fr (mode de transmission unique). La transmission des plis par voie électronique n'est pas
autorisée pour cette consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé
DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS A LA PUBLICATION
23/07/2010
ADRESSES COMPLEMENTAIRES
Renseignements d'ordre administratif
Mairie de Plan d'Orgon Service marchés publics Place Lucien Martin
13750 Plan D'Orgon
Tél : 0490732600
Fax : 0490732603
Renseignements d'ordre Technique
B.A Architecture 155, rue d'Endoume
13007 Marseille
Tél : 0491310206
Fax : 0491311007
Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus
Mairie de Plan d'Orgon Hôtel de Ville Place Lucien Martin
13750 Plan D'Orgon
URL : http://http:/ww.plandorgon.fr
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes peuvent être envoyées
Mairie de Plan d'Orgon Hôtel de Ville Place Lucien Martin
13750 Plan D'Orgon
Rapport de conception
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Marché de services
IDENTIFICATION DE L'ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE
Commune
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
M Le Maire
Hôtel de Ville Place Lucien Martin
13750 Plan D'Orgon
Tél : 0490732600
Fax : 0490732603
URL : http://www.plandorgon.fr
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
- Services généraux des administrations publiques
OBJET DU MARCHE
Mission de coordination sécurité et protection de la santé pour la construction d'un gymnase sur la commune.
Lieu d'exécution :
Plan d'Orgon
CARACTERISTIQUES PRINCIPALES
Marché unique
Nature et étendue :
La mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs est une mission de niveau 2.. Marché ordinaire unique
Durée du marché ou délai d'exécution :
6mois
Autres renseignements :
Le marché débutera à compter de la date fixée par l'ordre de service
CONDITIONS RELATIVES AU MARCHE
Cautionnement et garanties exigés :
Retenue de garantie de 5,000%, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande ou à une caution personnelle et solidaire
Modalités de financement :
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : fermes actualisables. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités définies au contrat. Paiement par mandat administratif. Le délai global de paiement est de 30 jours
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Justifications autres en saisie libre :
Celles énoncées dans le règlement de la consultation
CRITERES D'ATTRIBUTION
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation)
PROCEDURES
Mode de passation :
Procédure adaptée
CONDITIONS DE DELAI
Date limite de réception des offres :
21/09/2010 à 12 H 00
Délai minimum de validité des offres :
90 jours
AUTRES RENSEIGNEMENTS
Référence du marché :
16PI10
Renseignements complémentaires :
Dossier de consultation est gratuit, il est téléchargeable sur le site de la commune http://www.plandorgon.fr. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé
DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS A LA PUBLICATION
01/09/2010
ADRESSES COMPLEMENTAIRES
Renseignements d'ordre administratif
Mairie de Plan d'Orgon Service Marchés Publics
Place Lucien Martin
13750 Plan D'Orgon
Tél : 0490732600
Fax : 0490732603
Email : marchepublic@plandorgon.fr
Renseignements d'ordre Technique
Monsieur Christophe GULIZZI Architecte DPLG 15 rue Delille
13001 Marseille
Tél : 0491623068
Fax : 0491629948
Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus
Mairie de Plan d'Orgon Hôtel de Ville Place Lucien Martin
13750 Plan D'Orgon
URL : http://http//www.plandorgon.fr
Adresse à laquelle les offres candidatures demandes peuvent être envoyées
Mairie de Plan d'Orgon Hôtel de Ville Place Lucien Martin
13750 Plan D'Orgon
